Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARTOON TOOLBOX
BIG TOP PRODUCTIONS, L.P.

Numéro de dépôt :
95583332
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CARTOON TOOLBOX

Déposée le 2 août 1995 par BIG TOP PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOON TOOLBOX »

Le déposant est BIG TOP PRODUCTIONS, L.P., domicilié(e) 548 Fourth Street, SAN FRANCISCO, Etat de Californie 94107 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

BIG TOP PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : THE GROOVE THING , BIGTOP


BIG TOP PRODUCTIONS, L.P. - 548 Fourth Street, SAN FRANCISCO, Etat de Californie 94107 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 22 juin 1998 - Rejet total n°256858 - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1998-06-22

- Logiciels et programmes d'ordinateur. - Imprimés, manuels d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.